Le diagnostic des sols est-il un acte obligatoire avant la vente d'un terrain ? La réponse est évidemment oui. Aujourd'hui, dans de nombreux pays, il n'est pas possible de vendre un terrain sans avoir réalisé au préalable un diagnostic des sols. La législation l'exige. Mais qu'est-ce qu'un diagnostic des sols ? La réponse se trouve dans cet article.
Mieux comprendre le "diagnostic des sols
Selon le dictionnaire Larousse, un diagnostic est la conclusion d'une étude technique. Plus en détail, le diagnostic est une analyse des causes d'une situation. En se basant sur cette définition, on peut dire que le diagnotic de sol quand on vend un terrain une étude technique de la terre. Cette étude géotechnique permet d'identifier le degré de pollution d'un site. La pollution d'un terrain peut être sans ambiguïté à l'origine de la dégradation du milieu environnant. Par ailleurs, le diagnostic des sols lors de la vente d'un terrain permet d'avoir une idée précise des différents risques tels que la sécheresse, la réhydratation des sols, auxquels peut être exposé non seulement le propriétaire du terrain, mais aussi les personnes du voisinage.
Diagnostic obligatoire des sols : les opérations
Le diagnostic obligatoire des sols comporte plusieurs opérations. Il s'agit de :
- Les ventes de terrains à bâtir. C'est-à-dire des terrains sur lesquels il est possible de construire des maisons individuelles.
- Les contrats qui vont donner lieu à des travaux de construction, et plus particulièrement les contrats de construction de maisons individuelles (CCMI).
Il est donc indispensable et nécessaire de réaliser un diagnostic des sols avant de réaliser ces deux opérations. C'est très important.
Quelles sont les zones géographiques concernées ?
Le diagnostic géotechnique des sols concerne toutes les zones. Mais certaines zones à risques sont plus concernées et obligatoires. Par exemple, il existe des zones de sols argileux. On peut distinguer trois catégories de zones en fonction de l'exposition au phénomène de mouvement de terrain, à savoir
- Zone forte
- Zone moyenne
- Zone basse
Dans les zones fortes ou moyennes, le diagnostic du sol n'est pas négociable car elles présentent une exposition au risque assez élevée.